Mentions légales
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Dernière mise à jour : septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Association CLEF-Chantemerle
Association loi 1901
616 chemin de Chantemerle
73000 Chambéry – France
Téléphone : 04 79 85 37 77
SIRET : 480 416 767 00014
Code APE : 88.99B
E-mail : secretariat.clef@gmail.com
L'association CLEF-Chantemerle développe et anime notamment un Espace de Vie Sociale (EVS) ainsi que la Maison de l'Enfance de Chantemerle, à Chambéry.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Le représentant légal de l'association CLEF-Chantemerle
La direction de la publication peut être contactée à l'adresse suivante :
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS Group SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Germany
4. Conception et réalisation
Le site internet a été conçu et réalisé avec :
IONOS par Antoine LEBLAN
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l'association CLEF-Chantemerle ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs ou ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les photographies représentant des personnes sont utilisées dans le respect des autorisations dont dispose l'association.
6. Utilisation du site
Le site a pour objectif de présenter l'association CLEF-Chantemerle, ses activités, ses projets, ses actualités et les services proposés aux habitants, aux familles et aux partenaires.
CLEF-Chantemerle s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.
Les informations présentées sur le site sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
7. Liens hypertextes
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10. Droit applicable
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